Romain Hugonie, électricien à la charité-sur-loire


Les « mentions légales » sont une notion de droit se référant en particulier : aux obligations légales sur Internet en France.
Il est important de lire ces informations pour une navigation optimale et le respect des règles de l’internet.

Ce site est édité par : Monsieur Romain Hugonie entrepreneur individuel

Capital :

Adresse : 31 Route Principale 18140 Précy

Adresse électronique : hugonie_romain @ msn.com

Téléphone : 06 07 89 23 68

N° Registre du Commerce ou Répertoire des métiers : 830 662 623 RM 18

N° SIRET de l’établissement : 83066262300016

N° d’assujettissement à la TVA : TVA Non applicable, art. 293 B du CGI

Titre professionnel–Autorisation :

Référence aux règles professionnelles applicables :

Qualité de locataire gérant ou gérant mandataire :

Mentions légales spécifiques :

Directeur de rédaction et de publication : Monsieur Romain Hugonie

Mentions légales du site internet www.electricien-hugonie-romain.fr

ACCÈS AU SITE

L’accès à L’URL https://www.electricien-hugonie-romain.fr est gratuit.

Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
L’utilisateur du site https://www.electricien-hugonie-romain.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :

Écran : Résolution 1280 x 960 minimum;

Navigateur : Mozilla FIREFOX, SAFARI, CHROME ou MICROSOFT Internet Explorer.

L’utilisateur du site https://www.electricien-hugonie-romain.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

ÉTABLISSEMENT DE LIENS VERS DES SITES TIERS

Romain Hugonie se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site https://www.electricien-hugonie-romain.fr Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de Romain Hugonie, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

DROITS D’AUTEURS ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont Romain Hugonie est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de Romain Hugonie, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Romain Hugonie se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo et des éléments graphiques qui en sont déclinés.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des œuvres et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

PARTAGE ET LIENS VERS LES RÉSEAUX SOCIAUX

Romain Hugonie se réserve le droit de proposer aux internautes de partager via leurs propres comptes de réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Google+, Pinterest et LinkedIn) tout ou partie des articles ou médias publiés sur le site https://www.electricien-hugonie-romain.fr

Ce mode de partage n’entrave pas à la propriété intellectuelle tant que le contenu n’est ni dénaturé, ni détourné à des fins frauduleuses.

Le partage via les réseaux sociaux du contenu intégral du site https://www.electricien-hugonie-romain.fr est proposé à but informatif. Tout autre usage constaté pourra être sanctionné par la loi suivants le Code de Propriété Intellectuelle.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Toutes les photographies présentées sur ce site sont soit protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique (crédit photos : M. Romain Hugonie) soit libres de droits. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de Romain Hugonie et d’en indiquer l’auteur et la source.
.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies à partir du site font l’objet d’un traitement informatique destiné à Romain Hugonie.

Pour la ou les finalité(s) suivante(s) :gestion de contacts et prise de rendez-vous.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en remplissant le formulaire de contact.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

UTILISATION DES COOKIES

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de traceurs (cookies) afin de réaliser des statistiques anonymes de visites et vous permettre de partager des informations sur les réseaux sociaux.

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : https://cnil.fr/fr